Mentions légales et droits d'exploitation

Dans son contenu, ce présent site Internet a été élaboré et conçu par l'Association "Père Marie-Joseph Le Guillou o.p." .
Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l'esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992).

A ce titre, les droits d'exploitation, même partiels, de cette œuvre sont détenus par l'Association "Père Marie-Joseph le Guillou o.p."

Ces droits d'exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo etc...

Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc... ) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès.

Toute communication de toute ou partie de l'œuvre au public par tout procédé et moyen connu et inconnu à ce jour, notamment par voie de présentation et projections publiques, diffusion par tout procédé, notamment numérique, et transmission dans un lieu public ou privé, est interdite sans accord préalable et exprès des deux parties. Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l'œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l'accord préalable et exprès.

L'Association "Père Marie-Joseph le Guillou o.p." ne peut être tenue responsable des liens hypertextes établis sans son accord vers le site Internet du Père Marie-Joseph le Guillou.

En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

Photos © L'Association "Père Marie-Joseph le Guillou o.p."



Si vous laissez un message sur notre livre d'or, sachez que vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, veuillez nous contacter ...